CGV

Conditions générales de vente , Nela Orchells :

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l’auto-entreprise : Nela Orchells – Gérante Lena Scholler – 2 Place de la fontaine 06830 Tourette du château- 0682044975 – nelaorchells@outlook.fr , immatriculée à l’INSEE Provence Alpes Côte d’Azur sous le numéro SIRET : 82451437600014 , TVA  non applicable, article 293-B du CGI .

Ces conditions générales de ventes peuvent être ,à tout moment, modifiées . Les conditions applicables étant celles en vigueur au moment de la commande.

Dans le cas d’une commande de chaussures sur demi-mesure, seule la pointure est définie par le(la) client(e). Aucune mesure n’est donc prise en compte. Le prix du produit sera donc calculé en conséquence. Pour le reste, le processus de commande reste celui mentionné ci-dessous.

Article 1 : Processus de commande

Premier rendez-vous :

Un premier rendez vous d’environ une heure, gratuit et sans engagement, est organisé ( physiquement si le(la) client(e) se trouve à Nice et alentours ou Aix en Provence et alentours , et téléphoniquement si autre lieu de résidence ) afin que la créatrice Nela Orchells puisse, au cours de cet échange, définir la demande, présenter son travail .

Second rendez-vous :

Si le(la) client(e) souhaite donner suite à ce premier rendez-vous , La créatrice s’engage à organiser un deuxième rendez vous, d’environ une heure, où elle présentera divers croquis ainsi qu’un devis en accord avec le projet.

Le(la) client(e) s’engage alors à verser la somme de 30 € pour ce rendez vous et le travail effectué en amont. Cette somme sera déduite du prix final lorsque le projet sera validé, le devis évalué, signé et l’acompte versé ( Pour tout rendez-vous souhaité physiquement en dehors des lieux définis précédemment, une indemnité kilométrique sera également à prendre en charge par le(la) client(e) ).

A l’issu de ce deuxième rendez-vous, nous aurons défini : le modèle exact que le(la) client(e) souhaite commander, le choix des cuirs et couleurs, la forme, la hauteur du talon, la prise de mesures.

La semaine suivant ce rendez-vous, la créatrice Nela Orchells s’engage à vous envoyer par e-mail un dessin en couleurs représentant votre projet.

Après validation de celui-ci un acompte de 30% devra être versé afin de débuter la fabrication.

Il est expressément convenu que le prix unitaire figurant sur la commande s’entend TTC et comprend les éventuelles retouches à apporter au projet suivant l’ordre successif de deux essayages ( premier essayage : sans semelle (la chaussure ne comporte alors que la tige montée) ; essayage final pour livraison ).

Des ajustements par rapport au croquis sont prévus lors de la réalisation du modèle, comme la définition précise des lignes ( décolleté , placement des brides, soucis du maintien du pied…) ou sur quelques détails. En revanche, toute modification demandée par le(la) client(e) postérieurement à la date de la commande et à l’achat des matières, que ce soit concernant les matériaux utilisés ou le dessin de forme générale ou encore les mesures seront facturés en sus, selon devis soumis par Nela Orchells à le(la) client(e). Il en est de même pour toute demande d’essayage supplémentaire.

En cas de désaccord sur le prix de ces modifications, la paire de souliers sera réalisé conformément au croquis initial.

Article 2 : Conditions de règlement

Les paiement s’effectuent comptant, par chèques, virements ou en espèce, selon la facture établie par Nela Orchells. En cas d’impayés, des pénalités de retard seront exigibles au taux de 5 %.

Le règlement devra être effectué comme suit:

30% du prix  est réglé à la commande ( validation du dessin ) , 30%  lors de l’essayage intermédiaire , et le solde à la livraison.

les paiements partiels s’analysent comme des acomptes : ils ne peuvent être remboursés en cas d’annulation de la commande et valent engagement de payer l’intégralité du prix convenu même en cas d’annulation de la commande par le(la) client(e).

Les commandes étant confectionnées sur mesure et répondant à une demande personnalisée, le(la) client(e) ne peut, en cas d’annulation, exiger de Nela Orchells l’établissement d’un remboursement ou d’un avoir au titre du prix réglé par ses soins.

Article 3 : Délais

Les échéances fixées engagent tant Nela Orchells que le(la) client(e). Si l’un(e) ou l’autre ne peut honorer les rendez-vous d’essayage , elle doit en informer l’autre au minimum 24h à l’avance.

Si les échéances ne sont pas respectées par le(la) client(e), Nela Orchells ne saurait être tenue responsable d’un retard de livraison.

Article 4 : Force majeure

La responsabilité de Nela Orchells ne pourra être engagée, en cas de rupture de stock du fournisseur ( formes , cuirs…), d’un retard de livraison, ou de force majeure et plus généralement, pour tout évènement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.

Article 5 : Données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de modifications et de suppression des données personnelles vous concernant, collectées par Nela Orchells. Ces données sont uniquement utilisées aux fins du traitement de votre commande et de vos relations avec Nela Orchells, ne sont communiquées à quelques tiers que ce soit et sont détruites une fois votre commande réalisée et son prix intégralement réglé par vos soins.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à Nela Orchells, à son adresse postale 2 place de la fontaine 06830 Tourette du château, ou par e-mail : nelaorchells@outlook.fr